Déposée le 25 août 2000 par la Société Anonyme (SA) MARMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TECHLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-39 du 29 septembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARMONT domicilié(e) (Société Anonyme), 22, rue Robert Witchitz, 94200 IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 120 590 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.
La marque TECHLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARMONT S.A - (Société Anonyme), 22, rue Robert Witchitz, 94200 IVRY SUR SEINE - France - SIREN 572120590
CABINET NETTER - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09
Inscription le 23 avril 2002 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°345103 - Publication au BOPI 2002-04-23
Inscription le 11 avril 2002 - Rejet partiel n°344493 - Publication au BOPI 2002-04-11
Inscription le 11 avril 2002 - Rejet partiel n°344494 - Publication au BOPI 2002-04-11
Inscription le 11 avril 2002 - Rejet partiel n°344492 - Publication au BOPI 2002-04-11
Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39
Couleurs, vernis (autres que les isolants) , laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons. Papiers abrasifs, abrasifs pour outils actionnés manuellement outils électriques, abrasifs pour ponçeuses, disques abrasifs à poncer ; toile et papier émeri ; produits pour aiguiser. Quincaillerie métallique, agrafes de courroies de machines (métalliques) , visserie métallique, manches à balais métalliques, matériaux à bâtir métalliques, aiguilles de chemins de fer, gabarits de chargement pour chemins de fer métalliques, traverses de chemins de fer métalliques, coffres à outils en métal (vides) , cordages métalliques, auges à mortier métalliques, manches d'outils métalliques, palissades métalliques, plateaux (palettes) de chargement métalliques, ressorts (quincaillerie métallique) , baguettes métalliques pour le soudage, tendeurs de courroies (métalliques) , tendeurs de fils métalliques (étriers de tension) , treillis métalliques, trémies métalliques (non mécaniques) , Cadenas. Machines électriques à poncer, décaper, meuler, brosser, abraser, polir, lustrer, affûter, couper, découper, fraiser, percer, scier, assembler, rainurer, visser, graver, limer. Outils électro-portatif actionnés mécaniquement. Agitateurs, distributeurs de ruban adhésif (machines) , machines pour l'aiguisage, meules pour l'aiguisage (parties de machines) , machines à air comprimé, malaxeurs de béton, brosses (parties de machines) , chalumeaux à découper à gaz, chalumeaux à souder à gaz, fers à souder à gaz, mandrins (parties de machines) , pistolets à colle électriques, pistolets à air comprimé pour l'extrusion du mastic, pistolets pour la peinture, machines à filtrer, appareils de nettoyage à haute pression, appareils de nettoyage à vapeur, machines à travailler le verre. Diamants de vitriers (parties d'outils à main) , pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics ; meules à aiguiser à main, pierres à affûter, pierres à aiguiser, pierres à faux, vérins à main. Accumulateurs électriques, aimants, gants en amiante pour la protection contre les accidents, ampèremètres, anneaux à calibrer, appareils de soudure électrique à l'arc, appareils de coupe à l'arc électriques, calibres, chaînes d'arpenteur, chaussures de protection contre les accidents et le feu, compas instruments de mesure, connecteurs, convertisseurs électriques, écrans pour la protection du visage des ouvriers, transformateurs électriques, fers à souder électriques, vêtements pour la protection contre le feu, fils à plomb, gabarits (instruments de mesure) , gants pour la protection contre les accidents, genouillères pour ouvriers, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) , masques de protection, masques respiratoires (autres que pour la respiration artificielle) , filtres pour masques respiratoires, instruments de mesure, niveaux (instruments pour donner l'horizontale) , instruments de nivellement, appareils et instruments de pesage, instruments pour levé de plans, casques de protection, pyromètres, masques de soudeurs, trébuchets (balances) , voltmètres. Matériaux de construction non métalliques, bois de construction. Etablis, échelles en bois ou en matière plastique, étaux-établis (non métalliques) , gabarits de chargement pour chemins de fer (non métalliques) , jardinières (meubles) , palettes de manutention non métalliques, tables à dessin, tabourets. Auges, brosserie, brosses, burettes non en métaux précieux, éponges de ménage, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage, instruments de nettoyage actionnés manuellement. Publicité ; gestion des affaires commerciales. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Construction ; réparation ; services d'installation. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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